Mentions légales

Raison sociale : [RAISON SOCIALE]

Forme juridique : [SAS / SARL / EURL]

Capital social : [MONTANT] €

Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]

SIRET : [XXX XXX XXX XXXXX]

RCS : [VILLE RCS — NUMÉRO]

Email : devis@le-panneau.fr

Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]

[NOM PRÉNOM], [TITRE / FONCTION]

Ce site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Site : vercel.com

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, visuels produits) est la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE] ou de ses fournisseurs et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, [RAISON SOCIALE] est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.

Données collectées :

• Données de contact (nom, email, téléphone) — lors d'une demande de devis
• Données de commande (adresse, articles commandés) — lors d'un achat
• Données de navigation (cookies techniques) — pour le bon fonctionnement du site

Finalité : traitement des commandes et devis, relation commerciale, amélioration du service.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour les données commerciales, 10 ans pour les données de facturation (obligation légale).

Destinataires : les données ne sont pas cédées à des tiers à des fins commerciales. Elles peuvent être transmises à nos prestataires techniques (Vercel, Stripe, Resend) dans le cadre strict de l'exécution des services.

Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition. Pour les exercer, contactez-nous à devis@le-panneau.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (panier, préférence de thème). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé.

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Société n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.